Règlement général

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Doctrine Liste des instructions AMF par livre

Cartes professionnelles des personnes physiques autres que celles de responsable de la conformité et du contrôle interne ou de responsable de la conformité pour les services d’investissement et des collaborateurs d’une entreprise de marché, d'un gestionnaire de système multilatéral de négociation ou d’une chambre de compensation

Applicable au 11 février 2019

Limites de position pour les instruments dérivés sur matières premières négociés sur Euronext

Applicable au 3 janvier 2018

Dossier de demande d’autorisation préalable adressée à l’AMF pour l’adhésion au dépositaire central ou la participation au système de règlement livraison

Applicable au 8 septembre 2009

Déclaration à l'AMF par les entreprises de marché et prestataires gestionnaires d'un système multilatéral de négociation des ordres et transactions sur instruments financiers

Applicable au 7 décembre 2007

Négociations de titres financiers sur un marché, assimilées à des cessions hors marché, dans le cadre de la détermination de la date de transfert de propriété

Applicable au 1 avril 2006

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