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RG AMF

Doctrine II - Produits de placement Exigences relatives au règlement sur les fonds monétaires

Informations sur le segment

Résumé

La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l’ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.

Orientations de l’ESMA relatives aux rapports aux autorités compétentes prévus à l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires (ESMA34-49-173 FR)

Orientations de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise au titre du règlement sur les fonds monétaires (ESMA34-49-172 FR)

Exigences relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l'article 28 du règlement européen sur les fonds monétaires

Position DOC-2018-05 Applicable du 21 juillet 2018 au 4 mai 2020

La position AMF DOC-2018-05 reprend les guidelines de l’ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.

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Exigences relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l'article 28 du règlement européen sur les fonds monétaires

Position DOC-2018-05 Applicable du 5 mai 2020 au 8 septembre 2020

La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l’ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.

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Table des matières de la doctrine

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